Conseil Municipal du 22 juin 1989



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W30 Page 056Séance du 22 juin 1989 - Registre 137W30 Page 056 - Délibération
137W30 Page 059Budget primitifs 1989 - Registre 137W30 Page 059 - Délibération
137W30 Page 064Contrat de travail au service Foncier - Registre 137W30 Page 064 - Délibération
137W30 Page 065Personnel communal. Convention avec la Ville de Neuilly sur Marne - Registre 137W30 Page 065 - Délibération
137W30 Page 066Transformation de poste - Registre 137W30 Page 066 - Délibération
137W30 Page 067Attribution d'une prime de technicité aux Agents des services techniques communaux pour 1989 - Registre 137W30 Page 067 - Délibération
137W30 Page 068Bail de locaux rue Gustave Nast avec la S.A.R.L. CAD INFORMATIQUE - Registre 137W30 Page 068 - Délibération
137W30 Page 070"Convention avec l'Association ""Visa for English"" pour occupation de locaux scolaires - Registre 137W30 Page 070" - Délibération
137W30 Page 072Garanties d'emprunts à L'OPM.HLM - Registre 137W30 Page 072 - Délibération
137W30 Page 075Avenant portant prorogation de la convention d'ouverture de crédit du 11.05.1988 avec le Crédit Local de France - Registre 137W30 Page 075 - Délibération
137W30 Page 077Convention pour réservation de trésorerie avec la Société Générale - Registre 137W30 Page 077 - Délibération
137W30 Page 079Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant|-|Exonération temporaire de la taxe professionnelle et de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les entreprises crées à partir de 1989|-| - Registre 137W30 Page 079 - Délibération
137W30 Page 081Convention de Maitrise d'ouvrage avec la société EPIIC pour le secteur d'activité de la RN 34 (Avenue du Gendarme Castermant) - Registre 137W30 Page 081 - Délibération
137W30 Page 084Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Registre 137W30 Page 084 - Délibération
137W30 Page 086Tarifs de la piscine - Registre 137W30 Page 086 - Délibération
137W30 Page 088Tarif de l'Ecole Multi- Sports - Registre 137W30 Page 088 - Délibération
137W30 Page 089Tarifs de la Halte Garderie|-|Convention avec la T.U.C. pour amélioration de la desserte entre Chelles et Chantereine - Registre 137W30 Page 089 - Délibération
137W30 Page 090Acquisition de EPAMARNE de la propriété Quai Prévost - Registre 137W30 Page 090 - Délibération
137W30 Page 091Cession par le Département de l'ancienne Gendarmerie avenue du Gendarme Castermant. - Registre 137W30 Page 091 - Délibération
137W30 Page 093Aliénation aux consorts SENECA d'une bande de terrain. Quai des Mariniers. Echange sans soulte. - Registre 137W30 Page 093 - Délibération
137W30 Page 095Avenant à marchés pour les travaux d'extension de l'Hôtel de Ville 1ère tranche - Registre 137W30 Page 095 - Délibération
137W30 Page 096Travaux d'extension de l'Hôtel de Ville 2ème tranche. Approbation du D.C.E.|-|Aménagement du jardin du Vieux Moulin. Avenants à marchés passés avec S.T.B.T. et Environnement 2000 - Registre 137W30 Page 096 - Délibération
137W30 Page 098Approbation du D.C.E. pour travaux de construction de parkings - Registre 137W30 Page 098 - Délibération
137W30 Page 100Approbation du dossier de consultation des entreprises pour travaux d'aménagement des carrefours - Registre 137W30 Page 100 - Délibération
137W30 Page 101Avenant à marché passé pour travaux de réfection de voirie communale. Programme 1989. 1ère tranche. - Registre 137W30 Page 101 - Délibération
137W30 Page 102Approbation du DCE pour travaux de mise en conformité des installations électriques dans différents bâtiments communaux - Registre 137W30 Page 102 - Délibération
137W30 Page 103Approbation du contrat de curage et d'entretien des canalisations d'assainissement des bâtiments communaux - Registre 137W30 Page 103 - Délibération
137W30 Page 105Classement définitif de la rue des Aulnes - Registre 137W30 Page 105 - Délibération
137W30 Page 106Contrats de télésurveillance avec la Société CENTRAVEIL - Registre 137W30 Page 106 - Délibération
137W30 Page 107Reconstruction du Centre d'Arts Plastiques. Convention avec la S.T.I.M. - Registre 137W30 Page 107 - Délibération
137W30 Page 109Avenant à marché d'ingénierie pour maitrise d'œuvre des travaux au Centre Culturel - Registre 137W30 Page 109 - Délibération
137W30 Page 110Modification des tarifs de cantine - Registre 137W30 Page 110 - Délibération
137W30 Page 111Avenant N°2 au traité de concession avec la Société HEXAGONE. Révision des prix des repas - Registre 137W30 Page 111 - Délibération
137W30 Page 113Approbation du dossier de consultation des entreprises pour travaux de construction des voiries et réseaux divers des H.L.M. SCHEITZER LAENNEC - Registre 137W30 Page 113 - Délibération
137W30 Page 116Cession à L'OPM.HLM de la partie déclassée de l'avenue Chappe - Registre 137W30 Page 116 - Délibération
137W30 Page 117Demande de subvention pour l'aménagement de la Plaine de Jeux sportifs aux Coudreaux de la direction régionale des équipements de la Préfecture de Région et de la direction de la D.A.E.C.R. - Registre 137W30 Page 117 - Délibération
137W30 Page 119Désignation des délégués du Conseil au groupe de travail sur la publicité|-|Désignation de délégués suppléants au syndicat mixte pour la géothermie - Registre 137W30 Page 119 - Délibération
137W30 Page 120Création d'un accueil CP et CE1. Information du Conseil . Avis sur tarifs - Registre 137W30 Page 120 - Délibération
137W30 Page 121Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 137W30 Page 121 - Délibération
137W30 Page 122Ouverture d'un nouveau Lycée. Motion du Conseil Municipal - Registre 137W30 Page 122 - Délibération
137W30 Page 124Hommage à Monsieur STEURER - Registre 137W30 Page 124 - Délibération
137W30 Page 126Communications diverses - Registre 137W30 Page 126 - Délibération